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Éditeur du site

Claude Khoury — entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Khoury Entreprise
Artisan plombier chauffagiste — activité « Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux » (code NAF 43.22A)
26 avenue de Vauquois, 93700 Drancy, France
Téléphone : 06 09 92 08 17
E-mail : contact@khoury-entreprise.com

SIREN : 482 631 710 · SIRET du siège : 482 631 710 00019
Entreprise immatriculée au Registre National des Entreprises (RNE) depuis le 1^er juin 2005.

Directeur de la publication : Claude Khoury.

Hébergement

Netlify, Inc.
101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis
www.netlify.com

Les pages sont distribuées depuis le réseau de diffusion de contenu (CDN) de Netlify, dont les serveurs européens assurent la livraison des contenus aux visiteurs situés en Europe.

Assurance professionnelle

Conformément à l'article L.241-1 du Code des assurances, l'entreprise est couverte par une assurance de responsabilité civile décennale pour ses activités de plomberie, chauffage et installation sanitaire.

À compléter : nom de l'assureur, numéro de contrat et couverture géographique — ces trois informations doivent figurer sur les devis et factures, et sont attendues ici.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site (textes, photographies de chantiers, logo, mise en page) est la propriété de Claude Khoury — Khoury Entreprise. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les photographies illustrant la section « Nos réalisations » représentent des chantiers réalisés par l'entreprise et sont publiées avec l'accord des clients concernés.

Données personnelles (RGPD)

Les informations transmises via le formulaire de devis (nom, prénom, téléphone, e-mail, description du besoin) sont collectées dans le seul but de répondre à votre demande et d'établir un devis. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Responsable de traitement : Claude Khoury — Khoury Entreprise, 26 avenue de Vauquois, 93700 Drancy.
Destinataires : les demandes sont transmises par courrier électronique à l'adresse contact@khoury-entreprise.com, hébergée par Google Workspace (Google Ireland Limited). Aucune donnée n'est transmise à d'autres tiers.
Base légale : votre consentement, recueilli via la case à cocher du formulaire.
Durée de conservation : 3 ans à compter du dernier contact.
Vos droits : accès, rectification, effacement, opposition et portabilité. Pour les exercer, écrivez à contact@khoury-entreprise.com.
Réclamation : vous pouvez saisir la CNIL (www.cnil.fr).

Cookies

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Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à un professionnel.

À compléter : nom, adresse et site internet du médiateur auquel l'entreprise a adhéré. L'adhésion à un dispositif de médiation est obligatoire pour tout professionnel travaillant avec des particuliers.

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges est également accessible : ec.europa.eu/consumers/odr.

Droit de rétractation

Pour les prestations conclues hors établissement (à votre domicile), vous disposez d'un délai de rétractation de quatorze jours à compter de la signature du devis, sauf demande expresse d'exécution immédiate en cas d'urgence (article L.221-18 du Code de la consommation).